Déposée le 29 février 1984 par SWISH PRODUCTS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SWISH NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SWISH PRODUCTS LIMITED,, domicilié(e) Tamworth, Staffordshire B79 7TW ROYAUME-UNI (dossier no 2026046) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2026046) - France.
La marque SWISH NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2026046) - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2026046 - Publication au BOPI 1993-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385195 - Publication au BOPI 2004-01-19
Dispositifs de suspension pour rideaux, leurs organes et accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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